Philippe Latil

Vous cherchez un électricien sur Nantes et Saint-Herblin?

Il se lance à son compte, travaille bien et dans la bonne humeur.

(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Latil (Philippe) représentant le Mouvement des entreprises de France
Objet:	membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:	Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

JORFTEXT000000237607 (source JORF)

nomination

30 Avril 2003 30/04/2003

De:	Latil (Philippe) Mouvement des entreprises de France
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale en application del'article 1er du décret n° 2002-776 du 2 mai 2002 relatif au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale : b) Au titre des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

duree="trois ans"

JORFTEXT000000227003 (source JORF)

nomination

06 Août 2002 06/08/2002

De:	Latil (Philippe) Mouvement des entreprises de France
Objet:	au titre des associations et organismes au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale Syndicats
Groupe:	Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

JORFTEXT000000779113 (source JORF)

nomination

05 Mai 2002 05/05/2002

De:	Latil (Philippe)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale a) Représentants du régime général de sécurité sociale Titulaires
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000403391 (source JORF)

nomination

23 Novembre 2000 23/11/2000

De:	Latil (Philippe, Bruno, Léopold)
Objet:	avoué associé membre de la société civile professionnelle Philippe Latil et Jérôme Latil, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

cour_appel="Aix-en-Provence"

JORFTEXT000000572909 (source JORF)

cessation de fonction

08 Septembre 1998 08/09/1998

De:	Latil (Philippe)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale à compter de la date du présent arrêté a) Représentants du régime général de sécurité sociale Titulaires
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000385207 (source JORF)

nomination

12 Octobre 1997 12/10/1997

De:	Latil (Philippe)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentants des employeurs, sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale Titulaires
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) Conseil national du patronat français

conseil_administration

JORFTEXT000000547262 (source JORF)

nomination

16 Juillet 1996 16/07/1996

De:	Latil (Philippe)
Objet:	membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles 3o Au titre des organisations syndicales d'employeurs a) Sur désignation du Centre national du patronat français
Groupe:	Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles

conseil_administration

JORFTEXT000000192573 (source JORF)

nomination

19 Avril 1996 19/04/1996

De:	Latil (Philippe, Bruno, Léopold)
Objet:	avoués associés
Groupe:	Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

JORFTEXT000000347839 (source JORF)

nomination

21 Octobre 1994 21/10/1994

De:	Latil (Philippe, Bruno, Léopold)
Objet:	avoué près la cour d'appel d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

cour_appel="Aix-en-Provence"

JORFTEXT000000347839 (source JORF)

cessation de fonction

21 Octobre 1994 21/10/1994

De:	Philippe Latil
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale à compter de la date du présent arrêté a) Représentants du régime général de sécurité sociale Titulaires
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000730937 (source JORF)

nomination

30 Juin 1994 30/06/1994

De:	Latil (Philippe, Paul) secrétaire général d'un comité; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Relations avec le Sénat Ministère des affaires sociales 18 ans d'activités sociales